Consultez les délibérations en détail (PDF) :
01.Nomination de représentants au Comité Local d’Information Foncière
02.Modification du règlement intérieur
03.EPFL TIES Champagneux- Avenant financier n°2
06. Contrat Territorial Jeunesse
07.Précision des tarifs Enfance Jeunesse 2023-2024
08.Gratifications covoiturage SMAPS
09.Signature du marché Phase 2 du Clic&Ressources
10.Attribution du marché Esplanade du Guiers
11.Contribution financière ENEDIS – extension du réseau en parc d’activités Val Guiers
12.Convention territoriale pour l’éducation artistique et culturelle
13.Avenant 1 à la convention Parcours artistiques en Avant-Pays Savoyard