![CCVG - Séances du conseil communautaire CCVG - Séances du conseil communautaire](https://www.ccvalguiers.fr/infos/wp-content/uploads/2023/03/Seances-du-conseil-communautaire.jpg)
Consultez les délibérations en détail (PDF) :
- 01.Approbation de la convention OPAH
- 02.Election des délégués au SMAPS
- 03.Responsables de l’accès aux documents administratifs
- 04.Convention d’aides aux entreprises Région, Communauté de Communes et communes
- 05.Convention d’aides aux entreprises Région-Communauté de Communes
- 06.Compléments attribution d’une subvention au CIAS
- 07.Rectification des tarifs Enfance Jeunesse 2023-2024
- 08.Bilan financier Transports Scolaires 2022-2023