Consultez les délibérations en détail (PDF) :
01.Participation financière PVD Pont
02.Droit de retour terrain SCI Belmont
03.Désignation représentants COT
05.Tarifs d’adhésion OT Val Guiers
06.Autorisation installation panneau CNR
07.Prise en charge frais déplacement
08.Régularisation foncière La Baronnie
09.Choix nb places future crèche Domessin
10.Demande subvention LEADER Salamandres
11.Mise à jour tarifs jeunesse
12.Délégation signature prêt de jeux
13.Délégation signature prêt de livres