Qui sommes-nous ?
Consultez les délibérations en détail (PDF) :
- 01.Convention Petite Ville de Demain Val Guiers
- 02.Convention Petite Ville de Demain Pont de Beauvoisin
- 03.Convention Petite Ville de Demain St Genix les Villages
- 04.Droit de préemption propriété agricole
- 05.Subvention Maison des Agriculteurs
- 06.Adhésion au CAUE
- 07.Convention d’adhésion au service de calcul des allocations de retour à l’emploi du CDG73
- 08.Modification du tableau des emplois
- 09. ZAE Contin -validation des conditions de vente d’une parcelle
- 10.Annulation d’une vente et cession d’un lot en ZAE de la Tuilière à Champagneux
- 11.Régularisations foncières dans les ZAE avec la commune de Domessin
- 12.Régularisations foncières dans les ZAE avec la commune de La Bridoire
- 13.Avenant CAF Lieu d’Accueil Enfants Parents
- 14.Mise à jour des tarifs enfance jeunesse 2023 2024
- 15.Choix d’implantation de nouvelles places de crèche