CCVG - Séances du conseil communautaire

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01.Vente terrain fédération française moto

02.Modification convention mise à disposition d’un véhicule

03.Financement montée en compétence tourisme

04.Approbation compte de gestion ADS

05.Approbation compte de gestion Enfance

06.Approbation compte de gestion Budget Principal

07.Approbation compte de gestion Transport

08.Approbation compte de gestion Contin Forêt Est Ouest

09.Approbation compte de gestion Val Guiers Jasmin

10.Approbation compte de gestion Clos Bovery

11.Approbation compte de gestion La Girondière

12.Approbation compte de gestion La Sage

13.Approbation compte de gestion La Tuilière

14.Approbation compte de gestion La Rubatière

15.Vote du Compte Administratif 2023 ADS

16.Vote du Compte Administratif 2023 Enfance

17.Vote du Compte Administratif 2023 Budget Principal

18.Vote du Compte Administratif 2023 Contin Forêt Est Ouest

19.Vote du Compte Administratif 2023 Val Guiers Jasmin

20.Vote du Compte Administratif 2023 Clos Bovery

21.Vote du Compte Administratif 2023 La Girondière

22.Vote du Compte Administratif 2023 Transports

23.Vote du Compte Administratif 2023 La Sage

24.Vote du Compte Administratif 2023 La Tuilière

25.Vote du Compte Administratif 2023 La Rubatière

26.Délégation au Bureau Régies

27.Délégation au Président Convention territoriale globale

28.Convention Wimoov

29.Renouvellement convention Mission Locale Jeunes

30.Approbation conventions CAF EAJE 2024-2025

31.Modification du tarif extérieur Val Guiers Ados

32.Financement Transport midi Mont Tournier

33.Financement Transport matin et soir RPI Mt Tournier

34.Organisation Transport scolaire

Conseil communautaire

Dernières délibérations :

Calendrier des prochaines réunions

  • Prochain conseil communautaire le 26 novembre à 19H00.