![CCVG - Séances du conseil communautaire CCVG - Séances du conseil communautaire](https://www.ccvalguiers.fr/infos/wp-content/uploads/2023/03/Seances-du-conseil-communautaire.jpg)
Consultez les délibérations en détail (PDF) :
01.Approbation des statuts de la SCIC Foncière agricole de Savoie
⇒Télécharger les statuts de la SCIC Foncière agricole de Savoie
03.Convention de mise à disposition de Mme Emilie CHAPPAZ par le CCAS de La Ravoire
04.Désignation du référent déontologue élu
05.Programmation LEADER GAL Lacs et Montagnes
06.Budget Petite Enfance-Enfance Jeunesse: admission en non-valeur de créances éteintes